Enjeux, acteurs régulation

HAO725T1

M1 S1

ECTS

3

Parcours

mutualisé

Description

L’eau est au cœur d’enjeux, de visions et d’intérêts multiples et contradictoires. L’articulation de ces différents éléments pose la question de la gestion intégrée (GIRE) et de la régulation (en particulier par les politiques publiques), de l’équilibre entre valeurs collectives et privées, et des processus de décision concernant des enjeux collectifs, bref de la gouvernance. Décentralisation, services de l’eau et d’assainissement, gestion par bassin, Directive Cadre Européenne, circuits financiers illustrent, en particulier, différentes facettes de la gouvernance.

Introduction à la gestion intégrée et à la gouvernance de l’eau, F. Molle
Ce cours introduit la GIRE et les 3 valeurs collectives qu’elle promeut à travers une rétrospective historique de la 'mission hydraulique' et de l’émergence de trois 'contestations'. Il montre l’interconnectivité des usagers et des écosystèmes, la variété des externalités produites et propagées à travers le cycle hydrologique, la nécessité et la complexité de la coordination ou de la régulation. Un jeu de rôle sur l’allocation de l’eau en période de déficit entre différent types d’agriculteurs dans un petit système irrigué illustre la diversité des critères/valeurs/mécanismes qui peuvent être considérés pour gérer la rareté de la ressource.
Le module introduit les 3 archétypes de coordination (état, marché, communauté) et la question de la gouvernance à travers une revue critique des différentes définitions trouvées dans la littérature, détaillant en particulier ce qui relève de l’Etat et ce qui n’en relève pas. Le cas de l’aménagement du bassin du Mékong est utilisé pour illustrer la nature des processus de décision et les liens entre gouvernance et distribution du pouvoir à différentes échelles.

Acteurs et circuits financiers de l’eau en France, S. Richard
A partir d’un cas fictif inspiré d’expériences réelles, ce cours met en scène les institutions et les acteurs français dans le domaine de l’eau, leurs actions et interactions, leurs compétences et les circuits financiers qu’ils mobilisent. Il vise à faire acquérir une connaissance et une compréhension générale de la complexité institutionnelle et de la multiplicité des acteurs de l’eau en France.

Modes d’organisation et principes de gestion des services d’eau potable et d’assainissement C. Lejars
Ce cours est centré sur le petit cycle de l’eau. Il présente les acteurs du petit cycle de l’eau et introduit les principes de gestion des services d’eau potable et d’assainissement. Au travers de l’histoire des services d’eau en France, il met l’accent sur les notions de délégation de service et d’intercommunalité. Il analyse les grandes évolutions en matière d’organisation et de gestion de ces services en France.

La gestion de l’eau à l’épreuve de la DCE et de la décentralisation, S. Ghiotti
Deux temps structurent ce cours. I) La mise en œuvre de la Directive cadre sur l’eau de 2000 (DCE) repose sur un certain nombre de textes et documents qui assurent sa « traduction » et son application au sein des pays membre de l’UE. Pour la France, le SDAGE, le Programme de Mesure, le plan de gestion en sont des exemples dont il s’agira d’analyser le contenu, les objectifs et les modalités d’élaboration par ce qu’il est convenu d’appeler les acteurs de l’eau. Une mise en perspective du cas français avec d’autres exemples européens permettra de saisir la diversité des situations et des réponses apportées pour atteindre « le bon état écologique » des masses d’eau. II) La DCE et les autres directives européennes parues depuis (inondation, eaux souterraines, Mer, etc.) ont profondément fait évoluer la gestion et la gouvernance de l’eau en France. Leur mise en œuvre s’est accompagnée du transfert de compétences de l’État aux collectivités territoriales qui a subi une accélération en France ces dix dernières années. Cette décentralisation concerne aussi bien des infrastructures, des nouveaux pouvoirs mais aussi de nouvelles obligations. Trois domaines sont plus particulièrement concernés, les politiques territoriales (SAGE et contrat de rivière), le rôle des intercommunalités dans la gestion du grand cycle de l’eau et les historiques sociétés d’aménagement régional centrées sur les questions d’irrigation. L’accent sera plus particulièrement mis sur les modalités et les conditions de transferts et de gestion de ces « outils », les enjeux sociaux et spatiaux qui leur sont liés et la recomposition des réseaux d’acteurs concernés. En prenant l’exemple de l’échelle régionale, ce second volet du cours s’appuiera sur le visionnage d’un film et la lecture de courts articles issus de la presse spécialisée. Ils permettront de bien identifier les acteurs, les enjeux, les problématiques, les échelles et les projets proposés pour atteindre les objectifs quantitatifs et qualitatifs, véritables défis pour les territoires locaux.

'Fermeture' et gouvernance des bassins versants, F. Molle
La surexploitation conjointe des eaux superficielles et souterraines engendre un processus de 'fermeture', où les écoulements ne suffisent plus (au moins une partie de l’année) à la satisfaction des besoins, notamment environnementaux, et où les aquifères sont exploités bien au-delà de leur 'safe yield'. Ce phénomène est universel et donc d’une grande importance: il s'agit dans ce cours d’en comprendre à la fois les causes (pour quelles raisons politiques les sociétés surexploitent systématiquement leurs ressources) et leur conséquences. De nombreux exemples illustrent les difficultés de gérer un système qui tend vers un jeu à somme nulle et dont les usagers sont en compétition directe. Il montre en particulier les limites, voire les impacts négatifs, des solutions techniques conventionnelles comme la micro-irrigation ou la réutilisation des eaux usées.


Pré-requis

Lecture de l’anglais, connaissances basiques en gestion de l’eau

Objectifs

Ce module doit permettre aux étudiants, quel que soit leur parcours et spécialisation antérieure, d’appréhender la complexité des enjeux liés à l’eau et la multiplicité des acteurs, les difficultés posées par la régulation, à cause à la fois de cette multiplicité et de la nature fluide de l’eau et de l’interaction entre échelles qu’elle génère. Cette entrée par les enjeux et les acteurs doit faire prendre conscience aux étudiants que, indépendamment du 'métier de l’eau' – technique ou plus institutionnel – qu'ils choisiront, ils seront confrontés à la nécessité de comprendre les jeux d’acteurs et leurs différents intérêts.

Evaluation

Volume
Horaires

CM:

TD:

TP:

Total:

27

24

3

Terrain:

EQUIPE Pédagogique

S. Ghiotti, F. Molle

Responsable(s)

François Molle (IRD), Stéphane Ghiotti (CNRS), Caroline Lejars (CIRAD), Sophie Richard (AgroParisTech)

Université de Montpellier